PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6/10/2011

jeudi 11 avril 2013
par mairie

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/10/2011

Présents : Mmes BONNAFOUX C, CAUSSE M-L, CHARPENTIER E, DESQ S.MM. BERGER G., BONNET C., FALLET M., NOUVEL J-C.

La séance est ouverte à 18 Heures 30.

M. BERGER Gilles, est nommé secrétaire de séance.


I Approbation du procès-verbal du 8/9/2011  :

A l’unanimité des membres présents.

II Travaux de la traversée du village :

Madame le Maire rappelle l’appel d’offre lancé par la commune. L’entreprise CREGUT a répondu et propose une offre d’un montant de 169 948,97 €. Proposition acceptée à l’unanimité des membres présents.

III Indemnité de conseil au receveur pour 2011 :

Madame le Maire expose aux conseillers municipaux le décompte annuel envoyé par la trésorerie des Matelles et qui donne en détail le calcul de l’indemnité de conseil pour 2011. Le montant de cette indemnité s’élève à 306,79 €. Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de verser l’indemnité de 306,79 € à M. GARCIA Luis, Trésorier Principal pour la période du 1/1/2011 au 31/12/2011.

IV Convention entre le département et la commune :

Madame le Maire présente au conseil municipal le projet de convention relatif à la solidarité dans les domaines de l’alimentation en eau et de l’assainissement des personnes en grandes difficultés, selon la loi n° 2011-156 du 7 février 2011. Cette nouvelle loi permet de consacrer 0,5 % des redevances du budget M 49. Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, autorise Madame le Maire à signer la dite convention.

V Subvention R A S E D :

Madame le Maire expose au conseil municipal que le R A S E D a sollicité l’aide financière de la commune afin de pouvoir améliorer leurs interventions auprès des enfants par l’achat de matériels pédagogiques. Cette subvention s’élèverai à 1,50 € par enfant scolarisé dans notre commune. Avis favorable à l’unanimité des membres présents.

VI Divers :

  • Equipement informatique : Afin d’améliorer le travail de secrétariat et de recherche de documents, madame le Maire propose de doter la commune d’un ordinateur supplémentaire. Deux devis ont été demandés :
    - MAGNUS : 1085 € pour l’ordinateur + 1000 € pour la mise en réseau,
    - LOGIN : 829 € pour l’ordinateur + 85 € pour la mise en réseau. Le devis de l’entreprise LOGIN a été retenue et votée à l’unanimité des membres présents.
  • Remplacement secrétariat de mairie : Le remplacement de madame Rouquayrol Monique est assuré par madame Jean Françoise depuis le 19 septembre 2011.
  • Information rentrée scolaire 2012-2013 : madame Bonnafoux Christel fait part du nombre important des naissances recensées sur notre commune en 2009 et qui complèteront de façon très significative les effectifs scolaires de la rentrée 2012.
  • Matériel informatique de l’école : Madame Bonnafoux fait part de l’état obsolète des ordinateurs de l’école et propose la possibilité de démarcher des entreprises, des associations ou des collectivités afin d’obtenir des dons de matériel plus récents, pour répondre aux besoins des programmes scolaires.
  • Nomination et numérotation des rues et hameaux du village  : Suite à la demande expresse de la poste, une réflexion collégiale avait été lancée par le conseil municipal : monsieur Berger Gilles nous présente le résultat de cette réflexion.

La séance est levée à 20heures30


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